Cours de
Licence de Droit.
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Vous trouvez ici les cours de L1 & L3, pour les cours de L2 de droit, voyez ici : Cours de deuxième année de licence de droit.

Cours d'histoire du droit (L1)

Cours complet et riche en détails. Ce cours, qui narre l'histoire du droit et plus précisément celle des institutions de l'Antiquité, est scindé en deux parties. La première s'étend sur la Grèce Antique : la naissance des cités (cas de Sparte et Athènes en détail), celle de la tyrannie et de la démocratie, le rôle de leurs procédures et institutions juridictionnelles ainsi que celui des nombreux philosophes. La deuxième porte sur l'Italie (la Rome Antique surtout) : la monarchie puis la « Respublica » et enfin l'Empire. L'essentiel du développement se faisant sur la professionnalisation du droit. Voir le cours

Cours d'introduction historique au droit (L1)

Cours complet et approfondi. Si le droit est aussi pointu aujourd'hui, c'est bien grâce à "la science du changement du passé pour permettre de maîtriser les changements du présent" : l'Histoire. Du code théodosien, première vraie codification du droit, jusqu'à nos jours, ce cours retrace les évolutions sociales et économiques qui ont fait évolué notre droit. Des 4 grandes périodes historiques, il se concentre surtout sur la dernière, la période contemporaine (1789-présent). Il est question de régime féodal, de révolutions, de libéralisme, de conflits incéssants Église/État, etc... Voir le cours

Cours sur les relations internationales (L1)

Cours assez complet. « Ubi societas ibi jus » : toute société sécrète du droit, la communauté internationale ne peut y échapper ; sous peine de tomber dans la violence. Ce cours se penche sur le droit international : sur son émergence, avec la colonisation, sur son domaine d'application, notion d'"État", de "ZEE", de "national", sur les divers organismes et institutions (conseils de l'ONU, CIJ, etc), sur le monde à venir (bipolaire, unipolaire, Quart-Monde?). De nombreuses affaires sont citées en guise d'exemple (Rainbow Warrior, fonderie de Trail, etc). Voir le cours


Cours « Procès et institutions juridictionnelles » (L1)

Cours assez complet. La justice est la fonction essentielle de l'État, c'est également son devoir. Ce cours décrypte la manière dont le système judiciaire français est organisé. Dans un premier temps, il est question de la trame de la scène judiciaire (les principes de fonctionnement, les ordres, leurs rapports). Ensuite, on parle du théâtre de la scène judiciaire (les institutions, leurs ressorts, les degrés ; partie traitant de l'ordre européen aussi). Pour finir, les acteurs du système sont définis, et leur rôle analysé. Voir le cours

Cours d'introduction au droit européen (L1)

Cours assez complet. Ce cours vise à expliquer les tenants et les aboutissants des actuelles institutions européennes ainsi qu'à expliquers leur fonctions. Des premiers pas avec l'aspiration à une « paix mondiale » suite aux rivalités entre États européens avant le vingtième siècle, jusqu'à l'Europe des 27, en passant par le tremplin du « sentiment d’un péril commun » après la seconde guerre mondiale, la notion de droit européen s'est faite de plus en plus présente. Le droit européen n'est pas le résultat d'une unique coopération entre États ; effectivement, de nombreuses organisations, représentant diverses conventions, entrent en jeu... Voir le cours

Cours de droit sur l'histoire des institutions (L1)

Ce cours en ligne très complet et détaillé sur l'histoire des institutions françaises s'articule autour de deux parties : les origines (du premier au dixième siècle) et la France médiévale (du onzième au quinzième siècle). La première partie se divise en deux sous-parties, l'une sur la Gaule, de l'invasion romaine aux invasions barbares, et l'autre sur la Gaule franque (6-10e siècle). Elle présente, dans l'ordre, la situation de la Gaule au sein de l'Empire romain (système impérial, statut, institutions urbaines), la place du christianisme (implantation, persécutions, réligion d'État), l'évolution des institutons au Bas Empire (politiques, administratives, ecclésiastiques), puis passe en revue toutes les caractéristiques de la Gaule mérovingienne et de la Gaule carolingienne (changements institutionnels, mutations politiques, etc.). La seconde partie s'organise en trois sous-parties : les temps féodaux (10e-13e siècle), la naissance de l'État (13e-15e siècle) et l’État moderne (16e-18e siècle). Elle s'intéresse respectivement au système féodal (dimensions politique, sociale et juridique), aux pouvoirs dans le monde féodal (persistance de l'institution royale, développement des institutions urbaines et réforme grégorienne), puis à la formation de l'unité étatique (suzeraineté du roi, souverainté royale, dignitié royale), au gouvernement monarchique médiéval, à l'absolutisme royal moderne et pour finir à la fonction publique royale. Voir le cours


Cours sur la constitution de la cinquième République (L1)

Cours assez complet. « La Constitution de la cinquième République, c’est l’histoire du basculement du centre de l’État du pouvoir législatif vers le pouvoir exécutif. Le problème est de savoir qui, de la souveraineté parlementaire ou de l’efficacité gouvernementale, doit l’emporter. Derrière ce problème se trouvent des conceptions antagonistes de la démocratie, des types d’élites qui doivent gouverner le pays. Se pose donc la question du pouvoir politique. Les rédacteurs de la Constitution ont donc cherché à imposer une conception particulière du pouvoir. Le tout sera maintenant de voir ce que cela implique, et quels sont les effets sur le monde d’aujourd’hui. » Voir le cours

Cours d'introduction au droit et au droit civil (L1)

Ce cours offre une vue large, hiérarchisée et détaillée du droit et de sa branche traitant des litiges entre personnes, le droit civil. Vous étudierez dans un premier temps la notion de droit (ses caractères, fondements, son double sens, la construction sociale), avant ensuite de plonger dans la première partie sur le droit objectif. Dans celle-ci, vous découvrirez les grandes divisions du droit, ses différentes sources nationales et supranationales, ses formes d'application ainsi que les cas de contestation et de reconnaissance. Dans la deuxième partie, vous apprendrez à connaître en détail les titulaires des droits subjectifs, les sources des droits subjectifs, les traits de la preuve (objet, charge, modes, admissibilité, évolution), leur classification et pour finir leur devenir. Voir le cours

Cours d'introduction au droit (L1)

Cours (notes) incomplet, 27 pages ( 310Ko). Ce cours présente le vaste domaine du droit, ensemble de règle nécessaire à la vie sociale. "C'est l'ensemble des règles et normes, définies et acceptées par les personnes, afin de régir les rapports sociaux, et garanties, sanctionnées, par l'intervention de la puissance publique, c'est-à-dire de l'État". Il passe en revue les différents aspects du droit, ses diverses catégories (droit objectif/règle de droit, subjectif, positif, etc.), ses finalités, les artisants. télécharger

Cours de droit de la famille (L1)

Cours assez complet mais potentiellement daté sur certains points. La notion de famille fait entrer en jeu des personnes et des liens entre elles. Mais quel lien ? De plus, doit-on parler de la famille ou des familles ? Le modèle traditionnel de famille a disparu aujourd’hui au profit d’une pluralité de modèles. La famille traditionnelle était fondée sur le mariage, famille appelée anciennement « légitime », enfants « légitimes. » Hors mariage on parlait de famille « naturelle », dont les enfants étaient « naturels. » D’autres figures ont été consacrées par la loi : concubinage, PACS en 1999 ; de plus la famille n’est plus nécessairement hétérosexuelle, une famille homosexuelle semblant aujourd’hui pouvoir naître. Ce cours vous présente cette branche du droit national qui évolue certainement le plus. Voir le cours


Cours d'histoire de la vie politique (L1)

Cours complet, 77 pages ( 500Ko). La politique se rapporte à tout ce qui concerne le pouvoir dans l'État. Elle concerne donc ce que l’on appelle la conquête du pouvoir étatique, l’exercice de ce pouvoir, le maintient au pouvoir et éventuellement sa perte. Ce cours relate en sept chapitres l'histoire de la politique française, de la seconde moitié du dix-huitième siècle jusqu'à 1940. 1) Les origines de la vie politique moderne, 2) La révolution, 3) La période napoléonienne, 4) La monarchie constitutionnelle, 5) La seconde République, 6) Le second empire, 7) La troisième République. télécharger

Cours de droit constitutionnel (L1) - version 1

Cours incomplet, 59 pages ( 420Ko). Le droit constitutionnel a pour objet l’encadrement juridique des phénomènes politiques. Les acteurs politiques vont-ils se soumettre à cette règle du jeu ? La règle du pouvoir est une histoire de la violence, car la conquête et l’exercice du pouvoir sont abandonnés au seul rapport de forces. S’est développée l’idée de limiter le pouvoir au moyen de règles pour garantir la liberté. Ce mouvement idéologique appelé « constitutionnalisme » a inspiré les philosophes des Lumières et la révolution dont le but était de limiter le pouvoir de la monarchie absolue, privative des libertés essentielles. À partir du dix-septième siècle, des règles du jeu politique vont se substituer à de simples rapports de force. Ainsi, les institutions politiques sont nées, afin de définir ces rapports et créer de nouvelles règles de droit constitutionnel... télécharger

Cours de droit constitutionnel (L1) - version 2

Ce cours vous propose dans un premier temps de prendre la mesure de l'omniprésence du droit constitutionnel en étudiant les concepts de « constitution » et de « Constitutionnalisme », via leurs définitions, leurs différentes formes et en retraçant leur évolution. On étudie ensuite les institutions que l'État met en place pour tenir ce droit si puissant, auquel la démocratie donne encore plus de poids. On détaille les concepts associés à la notion d'État, nouvelle à l'époque : ses propres formes, celles des gouvernements, des modes de représentation et scrutin, ou encore de la souveraineté. On plonge ensuite dans la politique, pour analyser les régimes, français et étrangers (États-Unis principalement), selon leur typologie (notamment la séparation des pouvoirs) et leur classification. Une rétrospection sur l'histoire constitutionnelle française et ses tournants est proposée pour finir. Voir le cours

Cours de science politique (L1)

Adoptant une triple démarche pluridisciplinaire, comparatiste et pragmatique, ce cours très instructif vous fait plonger dans l'étude du fait politique en trois temps : le pouvoir politique, les acteurs politiques et les comportements politiques. Vous y apprendrez notamment ce qu'est le pouvoir politique et comment en identifier les différentes formes, quels sont les ressorts des partis politiques et groupes d'intérêts, comment fonctionne la filière politique française, quel est le rôle de l'opinion publique et quelle influence jouent les médias dans sa formation, quelles formes prend la participation politique et quelle est son évolution, comment analyser les comportements électoraux et comment s'opère l'action publique. Un décryptage succint des élections 2012 est proposé en fin de cours, lequel cours vous permettra en outre d'étoffer votre vocabulaire grâce à sa grande richesse lexicale. Voir le cours

Cours de droit privé comparé (L3)

Cours complet, 75 pages ( 820Ko). L'intérêt de ce droit si particulier est de pouvoir apprendre des autres systèmes afin d’améliorer notre propre système, de trouver les solutions à des problèmes juridiques nouveaux, convaincre par l’utilisation de la comparaison et de comprendre les autres droits dans un contexte d’internationalisation des situations. L'introduction de ce cours présente un historique de la comparaison, puis compare le DPC au DIP et au droit européen avant d'évoquer la diversité des droits et des méthodes comparatives. La partie I s'étale sur les sources (traités, Constitution, jurisprudence, etc.) et la partie II sur le droit des contrats (formation, validité, etc.) télécharger

Cours sur l'histoire du droit des obligations (niveau L1 ?)

Cours sur l'histoire du droit des obligations, partie intégrante du droit privé, fichier zippé ( 1,50Mo, + de 140 pages au total). Cours divisé en 13 parties, avec en points d'orgue "le progrès de l'idée d'obligation" et "la formation de la théorie générale des obligations". Plusieurs parties sur les virages qu'a pris ce droit au cours de l'histoire, avec, par exemple, les Constitutions Antoniniana et Tanta, ou les lois Aquilia et Poetelia Papiria. Une chronologie récapitulative ainsi qu'une bibliographie sont également présentes. télécharger

Cours sur les droits subjectifs

Cours sur les droits subjectifs, 25 diapositives ( 62,5Ko). Ce cours explique de façon détaillée quelles sont les sources et les preuves du droit subjectif, droit reconnu par le droit objectif et qui se représente par des prérogatives individuelles. Un point est aussi fait sur la distinction à faire entre "acte" et "fait" juridique, ainsi que sur le mécanisme des présomptions. télécharger

Complément d'information : l'organisation judiciaire

Cours sur l'organisation de la justice française, 22 diapositives ( 76Ko). Ce cours fait part des principes généraux du système judiciaire en 5 points. Les voici: les deux ordres de juridiction, le double degré de juridiction, la collégialité, la gratuité de la justice, la profesionnalisation des magistrats et la compétence des juridictions. De plus, il est détaillé la manière du déroulement d'une affaire en guise d'exemple. télécharger

Complément d'information : la rédaction aux examens

Dossier de 4 pages ( 31,5Ko). Ce dossier contient les lignes directrices à suivre lors de la rédaction de sujets d'examen en droit. il indique les diverses étapes à réaliser puis les détaille. Il est question du commentaire de texte, de la dissertation, et de la fiche d'arrêt. télécharger
Note: ce dossier permet d'obtenir 2 ouvrages pour acquérir les fondamentaux utiles pour réussir ses études en droit.